Lorsque l’été arrive, les températures grimpent vite. De longues périodes de fortes chaleurs peuvent s’installer. Il est donc naturel de vouloir se procurer un climatiseur. C’est d’ailleurs l’idée qu’a eu votre voisin. Problème : son système est très bruyant et cela vous agace. Découvrez ce que vous pouvez faire pour que cela cesse.
En discuter avec votre voisin
C’est une situation que de nombreux particuliers rencontrent. Votre voisin a décidé d’investir dans un système de climatisation. Manque de chance pour vous, il a jeté son dévolu sur un modèle particulièrement bruyant. Autre problème : il s’en sert toute la journée, et même la nuit.
Avant d’envisager de faire appel à la loi, vous pouvez commencer par essayer d’en discuter avec lui. Régler un litige à l’amiable permet, en effet, de gagner du temps et de conserver de bonnes relations de voisinage.
Il est possible que cette personne n’ait tout simplement pas conscience du trouble qu’elle cause. Vous pouvez donc aller frapper chez elle et le lui indiquer. Il y a de fortes chances qu’elle soit confuse et accepte spontanément de réduire le temps d’utilisation du climatiseur.
Il se peut aussi qu’elle ne vous croie pas. Dans ce cas, faites-la venir chez vous pour qu’elle puisse constater elle-même le bruit. Mise devant le fait accompli, elle n’aura pas d’autre choix que de vous donner raison.
Malheureusement, votre voisin peut aussi faire la sourde oreille et conserver les mêmes habitudes d’utilisation. Dans ce cas, une intervention extérieure peut être nécessaire.
Le bruit peut-il être qualifié de nuisance sonore ?
Sachez que pour que votre voisin soit rappelé à l’ordre, il faut que le bruit de son climatiseur soit considéré comme une nuisance sonore. Alors, il existe une notion appelée “trouble anormal” pour ce genre de situation. La loi dit explicitement qu’aucune nuisance sonore ne doit fortement troubler la tranquillité du voisinage.
Il existe trois critères qui permettent d’évaluer si les bruits sont anormaux ou non :
- Sa durée
- Son intensité (plus de 25dB)
- Son caractère répétitif
Si le climatiseur des voisins est très bruyant et fonctionne toute la journée, tous les jours de la semaine, alors il s’agit bel et bien d’un trouble anormal. Si votre voisin refuse d’entendre raison, il va vous falloir rassembler des preuves du dérangement causé.
D’éventuels courriers échangés peuvent prouver sa mauvaise foi. Vous pouvez également récolter plusieurs témoignages. Si d’autres personnes sont aussi dérangées par ces bruits intempestifs, cela peut jouer en votre faveur.
Votre état de santé peut se dégrader sur le long terme à cause de ces nuisances. Un certificat médical appuyant cela constitue aussi une preuve.
Faire appel à la justice
Si vous avez une ou plusieurs preuves entre les mains, il est temps de recourir à la justice pour vous faire entendre.
Le constat d’un huissier
Faire appel à un huissier de justice est un bon début. Pour cela, notez au préalable la durée pendant laquelle vous êtes gêné par les bruits causés par le climatiseur. L’huissier qui viendra chez vous sera chargé de constater si cela est exact.
Pour cela, il vérifiera si l’intensité est supérieure à 25dB. Si elle ne l’est pas, les bruits ne sont pas qualifiés d’anormaux. En revanche, si elle l’est, il doit aussi mesurer ce que l’on appelle l’émergence globale du bruit, liée ensuite à un coefficient qui peut varier.
Si la nuisance sonore est constatée, plusieurs recours sont envisageables. Il est probable que le voisin prenne peur et règle le problème de lui-même. S’il ne fait rien, tournez-vous vers votre mairie. Le maire est capable de faire retirer l’installation gênante avec un arrêté. Porter plainte est une autre option.
Aller devant le tribunal
Entreprendre une telle action peut vous permettre de faire valoir vos droits. Cependant, votre adversaire peut, s’il le souhaite, contester le rapport de l’huissier. Une expertise judiciaire sera nécessaire. Certes, il devra la payer, mais l’affaire traînera en longueur.
Un avocat dont la spécialité est la médiation peut vous être utile. Son intervention peut vous permettre de trouver un arrangement à l’amiable. Cela peut s’exprimer, par exemple, par un changement d’emplacement du climatiseur gênant. Cette démarche est de toute façon obligatoire avant d’aller devant le tribunal. Si elle aboutit, elle vous fera gagner beaucoup de temps.
Face à une nuisance, vous pouvez agir et faire valoir vos droits
