Installer une piscine hors-sol pour se rafraîchir l’été est une alternative beaucoup moins coûteuse qu’une piscine classique. Même les familles en appartement pourront en profiter pour se baigner l’été. Mais, l’installation des piscines hors-sols est réglementée, et peut parfois être soumise à des taxes. Heureusement pour vous, nous allons vous détailler les réglementations et vous donnez quelques astuces pour éviter les taxes.
Réglementation et législation
L’installation d’une piscine hors-sol peut nécessiter une déclaration de travaux à la maire ou de permis de construire selon les cas. Pour connaître la fiscalité qui va s’appliquer à votre piscine, il faut savoir si vous avez besoin de faire une déclaration de travaux ou de permis de construire.
La déclaration de travaux est obligatoire pour votre piscine si :
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- La surface dépasse les 10 mètres carrés
- La hauteur totale est haut-dessus de 1 mètre
- Votre piscine est placée à moins de 3 mètres des limites de propriété
- La piscine est recouverte d’un abri d’une hauteur supérieur à 1.80 mètre
- La piscine reste plus de 3 mois par an
Pour le permis de construire, il sera à demander dans le cas où :
- Vous voulez construire une piscine hors-sol de plus de 100 m²
- Si vous installez un local technique de plus de 20 m²
À partir du moment où l’une de ces demandes est effectuée, différentes taxes peuvent faire leur apparition.
Quand est-ce que la piscine devient imposable ?
Pour qu’une piscine hors-sol devienne imposable, elle doit être installée de façon permanente dans votre jardin ou sur votre terrasse. Cela est aussi vrai pour les piscines avec une surface supérieure à 10 m², même si elle est vite démontable.
Si votre piscine est dans ce cas, remplissez un formulaire spécifique, et déposez-le au bureau du cadastre, au service des impôts. Vous avez 90 jours après l’installation de la piscine pour faire la déclaration. Il est possible que votre taxe d’habitation et votre taxe foncière augmentent en conséquence après avoir effectué la déclaration.
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Déposer cette déclaration peut vous permettre une exonération de la taxe foncière pour cette nouvelle installation pendant deux ans. Mais, une taxe d’aménagement sera quand même perçue lors de l’accord du permis de construire. Elle sera à régler une seule fois et sera calculée en multipliant la taille de la piscine par la valeur du forfaitaire, ainsi que par un taux régional et départemental. Découvrez la sanction en cas de non déclaration.
La fixation au sol
Si vous faites le choix de fixer votre piscine au sol afin qu’elle puisse être installée toute l’année, alors elle entrera en compte dans le mode de calcul des taxes. Elle sera considérée comme un nouveau bâtiment annexe à votre maison. Comme tout nouveau bâtiment construit, elle sera soumise à la taxe d’habitation et à la taxe foncière. Si vous voulez fixer votre piscine au sol pour la laisser l’hiver. Renseignez-vous dans votre mairie pour obtenir une simulation de la potentielle fiscalité qui s’appliquera.
Dans les différents cas ci-dessus, la piscine hors-sol, installée toute l’année, peut constituer un élément qui va augmenter la valeur de votre habitation, donc son prix de vente. C’est pour cela qu’elle sera prise en compte dans votre taxe d’habitation ou taxe foncière.
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Comment éviter les taxes ?
Une fois que vous savez quelles sont les règles d’impositions et les taxes. Vous pouvez rapidement optimiser le choix de votre piscine pour qu’elle entre dans les clous sans débourser 1 € de plus. En effet, choisir une piscine plus petite de seulement un mètre carré peut vous éviter beaucoup de temps dans les papiers. N’oubliez pas qu’une piscine hors-sol modeste, qui ne vous demandera pas de travaux en maçonnerie et qui est installée temporairement pour moins de trois mois, n’aura aucun impact sur vos impôts.
Ce qui est sûr, c’est que seules les piscines hors-sols, gonflables, tubulaires peuvent échapper à toute forme de taxe, si les règles citées sont respectées. Pour passer un été agréable et sans devoir passer des heures dans des déclarations, optez pour une piscine hors-sol gonflable ou tubulaire de moins de 10 m² et de 1 mètre de hauteur. Avec une piscine à cette dimension, vous serez en règle avec la loi sans augmenter vos taxes.
La chose la plus difficile à comprendre, c’est la taxe d’habitation, pour les piscines non habitables