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Quelles sont les amendes possibles si vous n’avez pas déclaré votre poulailler à la mairie ?

Si vous avez un poulailler dans votre jardin, alors cet article est fait pour vous ! 

Amandin Quella-Guyot

Publié le

Quelles sont les amendes possibles si vous n'avez pas déclaré votre poulailler à la mairie ?

Vous ne le saviez peut-être pas, mais avoir un poulailler dans son jardin est une idée qui est soumise à quelques règles légales. Ces conditions légales sont à respecter sinon, les propriétaires de poulaillers peuvent être exposés à de lourdes amendes. Ainsi, si vous avez de jolies poules dans votre jardin, qui vous donnent des œufs et à qui vous êtes sentimentalement attaché.e, ne passez pas à côté de ces différentes mesures légales à respecter et de cette façon, vous ferez du bien à votre porte-monnaie. 

Avoir un poulailler chez soi 

Avoir un poulailler dans son jardin a toujours été synonyme de paix et de paisibilité. En effet, ce petit animal vous donne des œufs et sera le meilleur ami de vos enfants. Vous ne pourrez plus vous passer de cette précieuse compagnie ! Néanmoins, il existe certaines règles qu’il faut respecter pour ne pas avoir d’amendes. D’abord, on vous explique pourquoi les poulaillers sont si prisés et ce qu’il faut savoir selon l’endroit dans lequel vous vivez. 

La nouvelle folie des Français 

Depuis le confinement en raison de la COVID-19 en 2020, de plus en plus de Français se sont installés à la campagne. Le grand air les laissait respirer, ce que ne faisait pas la pollution de la ville dans laquelle ils et elles vivaient précédemment. 

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Beaucoup de ces nouveaux propriétaires devenus des rats des champs n’ont pas fait les choses à moitié et ont aussi installé un potager et des animaux. Parmi ces animaux installés dans le jardin ou dans l’espace vert qui leur appartient, beaucoup de français.es sont devenu.es les heureux propriétaires d’un poulailler avec des poules, leurs nombres oscillant généralement entre deux et cinq. 

Il est normal que de plus en plus de Français choisissent un poulailler pour leur jardin et succombent à cette tendance. Il s’agit d’une joyeuse compagnie qui vous rend bien tout le soin que vous leur délivrez en vous donnant de beaux œufs tout frais quotidiennement. Cependant, avant de vous jeter dans le grand bain et d’adopter ces phasianidés, connaissez bien la législation à laquelle votre poulailler est soumis puisque ce dernier est régi par la loi !

Variation des règles selon votre ville 

Propriétaire d’un poulailler ? Attention à ces réglementations pour éviter les amendes !

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Les poulaillers sont soumis à des règles qui varient selon l’endroit dans lequel vous habitez. Les règles changent selon la taille de votre poulailler, mais également en fonction du nombre de vos poules. Enfin, dans certaines villes, la mairie interdit soit totalement, soit dans quelques endroits – principalement au niveau des lotissements – les particuliers à avoir des poules. Pensez donc à bien vérifier le site de votre mairie ou, tout simplement, à appeler le secrétariat afin de connaître parfaitement les règles de votre ville ou de votre village. 

En faisant cela, vous vous éviterez de gros soucis et surtout, une grosse amende, qui ne vous fera pas plaisir et vous empêchera peut-être de vous acheter quelque chose que vous vouliez vraiment. 

Déclaration de travaux pour un poulailler 

Avoir un poulailler est régi par la loi et cela vous soumet donc à certaines règles qu’il vaut mieux respecter religieusement. On vous explique lesquelles et l’amende que vous risquez si ce n’est pas le cas. 

Ce qui est interdit si vous avez un poulailler 

Il est toujours interdit de construire un poulailler avec une surface allant de cinq à vingt m² si avant, vous n’avez pas déclaré cette construction avec une déclaration de travaux. Si vous voulez un très grand poulailler, soit d’une taille de plus de vingt m², alors dans ce cas-là, il vous faudra un permis de construire. Cependant, si votre poulailler fait moins de cinq m², alors, il n’y a pas de formalités particulières à respecter. 

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L’œuf d’aujourd’hui vaut mieux que la poule de demain

Ce que vous risquez si vous ne respectez pas ces règles 

Si vous ne respectez pas ces règles, vous risquez une amende dont le montant varie entre 1 200 et 6 000 pour chaque mètre carré. Il faut donc bien connaître la législation avant d’installer un poulailler dans votre jardin ! Aussi, si vous avez des plaintes de vos voisins en raison de vos poules comme : 

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  • Des odeurs trop handicapantes
  • De la nuisance sonore
  • Ou encore toutes sortes de dommages. 

Pour ne pas avoir ce genre de problèmes, pensez toujours à installer votre poulailler le plus loin de vos voisins et de poser une clôture autour. 

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